Voir les articles en anglais
- Rassemblement 2008 des fondateur(e)s et pionnier(ère)s de projets d'éco-communauté au Québec
par Leslie Carbonneau
Le rassemblement qui a eu lieu en novembre 2008 était la troisième édition de l’évènement. Cette rencontre se veut un espace d’entraide et d’échange entre les projets afin de soutenir les initiatives existantes et émergentes d’éco-communautés au Québec. En cliquant sur le lien du titre, vous accéderez au résumé du compte rendu, en format PDF.
- Guide pour l'acquisition d'une terre
par Michael Greenstein, traduit de l'anglais par Corinne Lemay Lafontaine
Trouver la terre appropriée pour créer une Communauté Rurale Intentionnelle (CRI) saine et viable.
- L'avenir de l'agriculture
par Tom Manley, traduit de l'anglais par Manon Gaudreau
J'ai eu le plaisir de me joindre aux 7,000 fermiers à Queen's Park ... une belle opportunité pour comprendre les multiples facettes de la crise en agriculture contemporaine en Ontario et au Canada.
- Une approche organisationnelle co-créative
Par Manon Gaudreau, traduit de l'anglais par Marie-Josée Veilleux
Cette approche simplifie les opérations organisationnelles, redonne le pouvoir aux membres et développe un nouvel esprit communautaire. Elle est basée sur des valeurs de confiance, d'engagement, de coopération, de responsabilisation et d'écoute.
Histoires
- Terravie 2007-2008 - Rapport annuel
Voici le rapport annuel de Terravie 2007-2008 allégé de ses graphiques et photos.
- L'Arche écologique de Château-Richer
OSBL d'économie sociale, de soutien à la collectivité et de protection de l'environnement, sur la Côte-de-Beaupré.
- Les Plateaux Commun'ô'Terre
Communauté écologique, fondée en 1975, située à l’Anse Saint-Jean au Bas
Saguenay.
- Le Dépanneur Sylvestre
Le Dépanneur Sylvestre, au coeur de la ville de Gatineau Qc, est à la fois une coopérative de Solidarité et une initiative communautaire (OBNL) qui s'appelle le DEP, ce qui veut dire dépannage, entraide, partage.
- Le G.R.E.B.
Le Groupe de recherches écologiques de la Batture est un écohameau fondé en 1990 situé au confluent du fjord du Saguenay
et de la Baie des Hahas.
- La ferme Mandala
Une histoire vraie de co-propriété incluant des recommandations sur ce qu'il faut éviter.
L'Arche écologique de Château-Richer
L'Arche écologique de Château-Richer
OSBL d'économie sociale, de soutien à la collectivité et de protection de l'environnement
234 Route St-Achillée
Château-Richer, Québec
G0A 1N0
418-822-4323
site internet: www.archeecologique.org
courriel: arche_ecolo@yahoo.ca
" L'horizon qui fait avancer les caravanes "
L'Arche écologique, c'est une histoire à évoquer aujourd'hui pour demain. D'autres parlent d'alliances stratégiques du secteur de l'économie sociale en région de Québec sur la Côte-de-Beaupré.
L'Arche écologique, c'est une histoire d'amour et de passion. C'est le résultat de rencontres de gens animés par un désir, une ferme volonté, un idéal, des croyances et une vision de changer l'ordre des choses.
Cet organisme de soutien à la collectivité a vu le jour à travers des gens et des organismes qui veulent aider des personnes en quête d'un meilleur avenir tout en protégeant l’environnement. En l'occurrence, l'Arche écologique de Château-Richer a vu le jour en 2004, officiellement en 2005, mais pour rédiger l'histoire de ce projet, nous devons remonter à 1998.
L'Arche écologique a d'ores et déjà compté sur un nombre de collaborateurs impressionnants, issus de plusieurs milieux, tous aussi volontaires que les fondateurs à mettre en place de nouvelles façons de faire.
Chacune de ces périodes contient des moments forts, des rencontres inoubliables. Elles ont été parfois stratégiques, politiques, mais toujours au service d'une vision, d'une mission profondément axée sur le développement de la personne où l'économique est en faveur de l'individu et d'un projet socio-environnemental.
De 1998 à 2003, les premières expériences d'insertion émergent de manière souvent isolées et dirigé par une entrepreneure novatrice, toujours animée d'une mission sociale, c'est pendant cette période que les premières rencontres se font pour écrire ainsi, au fil des années, l'histoire de ce projet vibrant.
Les moments forts de la mise au monde, en 2004, sont certes la réaction de cette entreprise d'insertion sociale à se définir face à l'avenir. Ces moments initient la mobilisation autour des caractéristiques spécifiques à cette période de l'histoire. C'est à ce moment que les fondateurs constatent qu'ils partagent des valeurs et une vision communes et décident de les faire connaîtrent dans les divers milieux. En 2005, l'Arche s'implante… Cette période sera l'occasion pour le noyau des fondateurs/bénévoles de travailler pour que l'entreprise d'insertion et de protection de l'environnement éco-ludo-socio-enviro-touristique ait une identité propre, distincte et sans équivoque.
Aujourd'hui, l'Arche s'organise et se construit.
Largement impliquée dans les dynamiques locales de développement, notre entreprise s'appuie sur un réseau diversifié de partenaires et de collaborateurs (milieu des affaires, organismes communautaires, ressources institutionnelles, etc.) pour ainsi assurer son succès.
L'Arche écologique a une éthique sociale forte, héritée des mouvements sociaux de notre époque. Notre structure est orientée vers la participation démocratique avec un statut juridique d'OSBL. Nos activités collectives se développent à partir d'un travail de coopération, de bénévolat entre utilisateurs/associés d'une même cause social, écologique et équitable. Nous avons donc une entreprise qui est formée d’un regroupement de personnes avant d'être un regroupement de capitaux. Nous placons donc les premières pierre afin de développer une propriété collective appartenant aux usagers et bénévoles tout en mettant en valeur notre patrimoine collectif et la bio-diversité du site de façon pérenne.
L'originalité de l'Arche écologique tient à plusieurs facteurs :
La qualité et la diversité exceptionnelle des concepts d'activité qui sont proposés et seront mis en place.
Les différentes ententes avec des partenaires financiers de la région immédiate disposés à fournir des services sur le site de l'Arche écologique assurent une viabilité économique. De plus le développement de l'organisme répond à des besoins dans la communauté locale.
L'Arche écologique est un lieu multi fonctionnel qui, par son dynamisme et sa diversité, attire une clientèle familiale.
Le rang Saint-Achillée est un secteur rural agro-forestier peu connu des habitants de la région de Québec. Cette particularité lui confère un attrait de découverte à caractère « paysan d’antan » à seulement 30 kilomètres du Centre-Ville de Québec. L'arrivée des premiers colons dans le rang St-Achillée, en 1834, et le développement économique des années 20, alors que l'industrie des moulins était en pleine effervescence, amène un attrait historique important.
Le secteur agro-forestier du site est une alternative originale au circuit touristique traditionnel de la Côte-de-Beaupré.
La biodiversité particulière de la région permet aux naturalistes des observations intéressantes. La petite rivière du Sault-à-la-Puce, avec ses méandres, bassins et cascades, n'a rien à envier aux rivières de l'Amérique du Sud et reste à découvrir.
La tendance à consommer des produits biologiques attire les utilisateurs des jardins communautaires et permet via les lots communautaires de produire des paniers de sécurité alimentaires qui seront distribués aux aînés et aux personnes à faible revenu à l'automne 2006.
Nous désirons par les valeurs véhiculés:
- Être un lieu d'apprentissage de l'autonomie et de la participation citoyenne;
- Rendre ce site accessible universellement (clientèle handicapée);
- Augmenter l’éco-tourisme en région;
- Promouvoir l'écologie, le développement durable et la conscience collective;
- Mettre sur pied un circuit ludo-éducatif de sentiers pédestres et d'interprétation du marais, de la faune et de la flore pour les écoles et la clientèle multi-générationnel;
- Cultiver et promouvoir des lots de jardinage communautaires et des partenariats;
- Accompagner les membres dans l'amélioration de leurs conditions de vie;
- Être un partenaire dans le domaine de la sécurité alimentaire;
- Favoriser la prise de parole et le respect du cheminement individuel;
- Coller l'apprentissage sur les besoins exprimés;
- Miser sur le potentiel et la créativité des membres;
- Créer des conditions pour que l'approche éducative soit non formelle et non contraignante, ouverte à tous sans distinction;
- Aider à comprendre et à situer les utilisateurs dans les transformations que traverse notre société;
- Permettre de mettre le potentiel créateur à la disposition de la collectivité et de l'environnement.
Une entreprise qui fait tout autrement et qui reconnaît explicitement la dimension sociale de l'économie. L'Arche écologique est un modèle dans lequel on cherche la plus grande réciprocité possible entre les partenaires et on intègre, sur la base de leurs intérêts sociaux, des acteurs qui ne sont pas habituellement engagés dans des activités de solidarité. Nous travaillons selon des règles démocratiques, faisons une place aux femmes et aux jeunes et développons des alternatives économiques et prenant en main notre environnement. Ces milliers d'initiatives ne constituent pas une alternative, mais elles appellent la construction d'une nouvelle gouvernance qui mise sur le local et l'économie sociale plutôt que sur un marché d'État, qui s'appuie sur des entrepreneurs novateur plutôt que des consommateurs et qui développe des systèmes locaux d'échange. De nouveaux moteurs de développement sont en voie de remplacer les anciens, qui misent sur la mobilisation des acteurs et interpellent l’État pour qu'ils assument son rôle de redistribution sociale et de régulation économique.
Ce projet vert est un lieu d'innovation attentif aux besoins de son milieu, parce qu'il entretient des liens étroits avec la collectivité locale et le milieu où il est implanté et y répond de façon concertée.
La finalité au service de la collectivité c'est la nature même de notre mission qui nous amène à poursuivre des objectifs qui procèdent d'une tout autre rationalité que celle de l'entreprise traditionnelle: utilité sociale, prise en charge individuelle et collective, revitalisation d'une collectivité, création d'emplois, etc. Les initiatives de l'Arche écologique sont à même de mobiliser des ressources humaines et financières souvent négligées par d'autres.
Plus qu'un simple lieu de passage, l'Arche écologique est aussi un carrefour d'échanges et de formation. Des ateliers variés sont offerts par des spécialistes à quiconque s'intéresse à la cuisine santé, au jardinage écologique, aux médecines douces, à la spiritualité et à la nature. Un lieu où l'écotourisme est mis à l'honneur toute l’année.
Participer à ce beau projet collectif . . .
Créer l’avenir dès maintenant . . . Faire partie d'un projet porteur d'avenir comme l'est celui de l’Arche écologique, c’est avoir une prise de conscience de l'impact de ses choix sur sa vie et sur l'environnement, c'est la ré appropriation de sa responsabilité d'individu, c'est le refus de consommer en suivant les modes, c'est aussi être lucide, en toute liberté d'action et désirer protéger et rendre accessible un espace nature merveilleux à notre descendance.
L'arche écologique c'est :
- Un laboratoire à ciel ouvert permanent de sensibilisation et d'éducation à l'environnement pour mieux atteindre les objectifs de développement durable.
- C'est un outil de gestion intelligent, animé, concentré, structuré et globalisant.
- C'est l'un des premier jardin fleuri du 21" siècle unique par son approche philanthropique, d'échange intergénérationnel, et d'entraide collectif, mobilisatrice de toutes forces de la société locale et par son caractère multidimensionnel : éducatif, récréo-touristique, culturel, social, économique, etc.
- Un chemin piétonnier unique et sécuritaire de 2.8 kilomètres en plein cœur géographique de la Côte de Beaupré, soit tout le long des différentes zones du site de l'Arche écologique de Château-Richer. Le site comporte 8 zones thématiques couvrant des aspects autant récréo-touristique, ludo-éducatifs, sociaux-économiques qu'environnementaux.
- Une infrastructure de développement durable, globale et équitable qui développera davantage le sentiment d'appartenance et de grande fierté à la ville de Château-Richer et de toute la population de la ville de Québec, car il intègre la qualité de vie, l'environnement et le développement socio-économique.
- Un outil favorisant le développement potentiel récréo-touristique de toute la région. Il est urgent que tout les acteurs politiques et socio-économiques de la Côte de Beaupré et de la ville de Québec mettent tous leurs efforts pour réaliser un projet commun, proactif et dynamisant susceptible de mettre en valeur tout leur potentiel et toutes leur richesse.
Nous possédons tous les outils pour un projet commun d'envergure pour rendre notre région plus unie, plus diversifiée, plus énergique, plus vivante et plus porteuse d’emploi.
L'Arche écologique partage avec toutes la collectivité d'importantes responsabilités envers leur milieu de vie et de travail. Elle privilégie une gestion responsable des ressources naturelles, y compris la forêt, la vie aquatique, les cours d’eau, la faune, l'air, l'eau et le sol.
Ainsi l'Arche écologique est un organisme à but non lucratif qui a comme mission de créer un éco-lieu notamment en favorisant l'implantation de projets écologiques, en gérant le site dans une perspective de développement durable, en favorisant l'implantation de projets communautaires et collectifs, en favorisant la construction de bâtiments écologiques, la production de produits bio, le développement de l'éco-tourisme vert et une économie sociale fondée sur la proximité habitation/travail, le partage, l'entraide et la responsabilisation.
L'Arche écologique poursuit ainsi deux objectifs principaux:
- 1. Favoriser l'émergence de projets socio-écologiques, promouvoir les actions écologiques, favoriser le développement d'une conscience écologique, conserver et développer ses ressources dans une perspective de développement durable. Faire de ce site un éco-lieu touristique via les sentiers pédestres quatre saisons. Et promouvoir l'économie sociale sous toutes ses formes.
- 2. Créer un jardin communautaire et offrir des lots pour la culture biologique. Créer des jardins horticoles thématiques qui deviendront publiques. Ceux-ci contribueront à la conservation des espèces, à l'augmentation de la bio-diversité, à l'éducation et l'expérimentation de méthodes de culture qui respectent l'environnement.
Retour en haut
Les Plateaux Commun'ô'Terre
Cette éco-hameau, fondé en 1975 et situé à L'Anse-Saint-Jean au Bas-Saguenay, se compose en 2009 d'une trentaine d'adultes, dont 20 membres en règle, vivant dans 17 résidences privées. Une quinzaine d'enfants y ont grandi et vivent aujourd'hui à l'extérieur sauf trois. Ces dernières années, une nouvelle génération de membres s'est joint au groupe de fondateurs, dont seulement 6 habitent encore sur place, et 9 enfants en bas âge, dont plusieurs sont nés récemment, vont sans doute un jour assurer à leur tour la relève.
Une corporation à but non lucratif a été créée en 1982 afin de planifier, gérer et coordonner le développement de cette communauté, et possède le fond de terre qui comptait 540 acres à l'origine, moins environ 25 acres qui sont aujourd'hui en propriété privée, chaque maison ayant été auto-construite sur une parcelle de terrain distincte de la terre communautaire.
Bien que chacun soit responsable d'assurer sa propre subsistance, l'esprit d'entraide et de coopération règne toujours et se manifeste par le soutien actif de la corporation aux différents projets des individus. Une coopérative de solidarité qui a d'ambitieux projets a récemment vu le jour et entend contribuer à amener un nouveau dynamisme économique à l'Anse-Saint-Jean. Des assemblées générales ont lieu chaque fois qu'il est nécessaire de prendre des décisions quant aux affaires de la corporation, de préférence par consensus et généralement durant la saison hivernale. Un conseil d'administration formé de 7 membres élus voit aux intérêts du groupe entre ces assemblées avec l'aide de plusieurs comités formés pour répondre aux différents besoins de la communauté.
Parmi les activités économiques, on retrouve le Centre équestre des Plateaux, l'Auberge du Boutdumonde , une petite production d'asperges et de tomates de serre, ainsi que des cours de yoga offerts sur place.
Pour devenir membre de cette communauté, il est nécessaire d'être parrainé par un membre actif en règle, de participer durant au minimum 6 mois aux assemblées générales de la corporation et d'avoir résidé durant un an sur place. Une fois accepté comme membre, le paiement d'une part de membre non remboursable de 500.00 $ ainsi que d'une cotisation mensuelle de $20 sont requis. Pour prendre connaissance de la charte de la corporation Les Plateaux Commun'ô'Terre et de l'histoire de la plus ancienne éco-communauté du Québec, rendez-vous au www.earthrainbownetwork.com/Plateaux.htm. Vous pouvez également communiquer par courriel avec Jean Hudon, notamment si vous souhaitez visiter cet éco-hameau et y rencontrer ses membres. Quelques places pour des woofeurs (www.wwoof.org) sont généralement disponibles l'été.
(Texte révisé et autorisé par Jean Hudon, 22 octobre 2009)
Retour en haut
Le Dépanneur Sylvestre
Imaginez si votre dépanneur du coin devenait un mobilisateur d'entraide collective, un instrument de sensibilisation en alimentation saine et en expression culturelle, ainsi qu'un espace de rencontre et d'intégration accessible à toutes et à tous sans discrimination 7 jours sur 7!
 Le Dépanneur Sylvestre, au coeur de la ville de Gatineau Qc, est à la fois une coopérative de Solidarité et une initiative communautaire (OBNL) qui s'appelle le DEP, ce qui veut dire dépannage, entraide, partage.
'Nous ne cherchons pas à nous définir, mais plutôt à nous mettre à l'oeuvre. Ce qui s'offre, ce qui s'est mis à l'oeuvre à travers toutes ces mains qui ont donné, prend une forme issue de la volonté de contribuer activement à la société, chaque personne à sa manière. Ce qui donne la forme si particulière au dépanneur, c'est le fait que chacun qui sent en lui le désir de contribuer à l'ensemble, d'une manière ou d'une autre, trouve sa place et peut enfin donner le meilleur de lui-même à sa façon. Et chaque contribution, quelle qu'elle soit, est tout à fait reconnue et appréciée. C'est ça qui fait du dépanneur un endroit si unique.'
'Par exemple, nous avons commencé à fabriquer des biscuits bénévolement pour les vendre. Les profits vont directement et entièrement à un organisque qui s'appelle l'AIPE (aide internationale pour l'enfance). Mais ces biscuits seront mis en vente et distribués par l'entité commerciale du dépanneur, tout en restant une oeuvre tout à fait non lucrative.'
Depuis 2002, l'équipe de bénévoles du dépanneur Sylvestre a offert plus de 500 soupers et brunchs communautaires à contribution libre, une variété de services d'accompagnement et de petits dépannages à divers individus, de l'aide vestimentaire sous la forme d'une friperie et de nombreuses activités sociales et culturelles, dont une cinquantaine d'ateliers, cours et spectacles à entrée libre. La coopérative a fait la preuve qu'il est possible de générer une activité économique à forte croissance en maximisant une mise de fonds très minimale au moyen de beaucoup d'entraide et de coopération.
Conçus pour répondre aux besoins des clients du dépanneur, les sandwichs Baraka et les salades de Panier de Vie se vendent maintenant dans toute la région de l'Outaouais et à Montréal. Et ce n'est qu'un début! Plusieurs autres produits ont été créés depuis, et de nouveaux aménagements sont en cours pour diversifier la production et favoriser l'intégration professionnelle ainsi que la création d'emplois.
L'initiative du dépanneur Sylvestre a remporté plusieurs distinctions, dont le prix Desjardins, le premier prix en entrepreneurship coopératif pour l'ensemble du Québec du Concours québécois en entrepreneurship 2004 ainsi que le premier prix régional dans la catégorie création d'entreprise en économie sociale. Aussi, le prix Manger mieux 2003 pour l'entreprise s'étant distinguée par "un apport concret à la sécurité alimentaire des gens de l'Outaouais dans le respect de leurs droits et de leur dignité" a été décerné au dépanneur Sylvestre par la Table de concertation sur la faim et le développement social de l'Outaouais. La coop du dépanneur Sylvestre a également fait l'objet de plusieurs reportages, dont quatre émissions de télévision.
http://depanneursylvestre.net/
http://citoyen.onf.ca/onf/info?did=84
http://www.onf.ca/depanneursylvestre/
http://www.culturequebec.info/depanneursylvestre/
Reportage par Manon Gaudreau, février 2005
Voir aussi: 5 ans d'engagement communautaire et de solidarité
Retour en haut
Le G.R.E.B.
 Le Groupe de recherches écologiques de la Batture est un écohameau fondé en 1990 situé au confluent du fjord du Saguenay et de la Baie des Hahas, à une dizaine de kilomètres du centre-ville de La Baie, un arrondissement de la ville de Saguenay. Il a pour but la recherche, l’expérimentation, la diffusion et l’éducation d’un mode de vie écologique en région nordique rurale, assurant un développement global et équitable tout en préservant et enrichissant les écosystèmes locaux.
Sur les lieux, on y trouve cinq des six maisons unifamiliales prévues dans le projet, une grange-étable et une ferme biologique fournissant des paniers de produits bio aux clients locaux soutenant cette production, détenue par une coopérative de travail. À cela s’ajoute une soixantaine de moutons en production biologique dès l’hiver 2003, tandis que 4 des 10 adultes travaillent pour le Centre québécois de développement durable situé à Alma.
Éventuellement, le projet devrait se compléter par l’ajout d’une salle communautaire, une salle audio-visuelle, une bibliothèque, un centre de documentation, des ateliers et une grange-entrepôt.
Les points forts : la beauté des lieux et des bâtiments, la solidité, le confort et l’harmonie des constructions, la diversité des membres formant cet écohameau, la complicité et la vivacité des enfants.
Les points faibles : la non autosuffisance économique à l’intérieur de l’écohameau (revenus provenant de l’extérieur pour certaines familles) et la distance entre les habitations qui n’incitent pas à certaines activités communautaires.
Pour information contactez Pierre Gilbert
téléphone: (418) 544-6714
9323, Chemin de la Batture, Ville la Baie, (Québec) G7B 3P6
courriel : grebe@royaume.com
Retour en haut
La ferme Mandala:
Une histoire vraie de co-propriété incluant des recommandations sur ce qu'il faut éviter
La Ferme Mandala Inc. à la Patrie, Québec
1979 à 1995
Par Jean Pierre Houde
A l'automne 1979, plusieurs jeunes gens, dont je faisais partie, se retrouvèrent au café communautaire Le matin des magiciens à Montréal suite à l'offre de Michael James de vendre sa part à Christian Allègre dans la terre qu'ils possédaient conjointement. Monsieur Christian Allègre était alors co-fondateur de Mainmise, une revue de la contre culture des années 1970. Ces jeunes désiraient tous vivre à la campagne en groupe en solution à leur manque de moyens pour acheter une terre individuellement.
Dès le départ, plusieurs personnes du groupe, ne se présentèrent pas chez Christian Allègre au jour convenu, pour payer leur part de l'achat du terrain. Des intérêts sont finalement ajoutés à la somme initiale et la balance du paiement ne se fera qu'en 1983, date de l'incorporation de la ferme 'Mandala Inc.'.
Les membres de ce regroupement se sont constitués en compagnie pour représenter les actifs de chacun , divisés en douze actions sans valeur nominale basées sur les actifs de la compagnie. L'actif principal était un terrain de 166 acres situé à la Patrie, près de Mont Mégantic, province de Québec.
En 1983, au moment du transfert des actifs à la nouvelle compagnie ainsi formée, des bâtiments étaient déjà construits par des membres du groupe qui en avaient reçus l'autorisation entre 1980 et 1982 par le propriétaire majoritaire de qui nous achetions nos actions. Ceux qui avaient payé leur part, pouvaient se construire. Ma campagne Mimi et moi avions acheté et payé des actions, donc nous avons bâti.
Sans doute par ignorance, au moment du dépôt des statuts d'incorporation, nous n'avons pas inclus la valeur de ces bâtiments dans la valeur totale des actifs de la compagnie, en émettant une catégorie d'actions les représentants. Les problèmes qui ont découlés de cet oubli ont été considérables.
Rien ne séparait les bâtiments de la compagnie. Les actions sans valeur nominale englobaient la valeur des bâtiments et du terrain, sans distinction. Un actionnaire qui avait construit aucun bâtiment devenait automatiquement propriétaire d'une part du terrain et des bâtiments des autres.
En 1987, la municipalité de Ditton (devenue par la suit la Patrie) a décidé d'évaluer tous les bâtiments, suite à une première comparution de la Compagnie à la Commission de Protection du Territoire Agricole du Québec (CPTAQ) dans le but d'obtenir une autorisation d'usage non agricole sur 13 hectares, même si les bâtiments étaient déjà bâtis et dérogatoires à la Loi. Sur cette surface, il fallait délimiter un chemin de 4 mètres de largeur et des parcelles délimitées autour des bâtiments de chacun. Certaines parcelles ont été délimitées sans aucun bâtiment.
C'est à cette époque, après la réception du premier compte de taxe incluant tous les bâtiments, que nous avons demandé aux actionnaires en assemblée spéciale, de changer les statuts d'incorporation, pour y inclure la valeur des bâtiments figurant au compte de taxe au nom de la 'Ferme Mandala Inc.'.
 Il faut dire qu'à cette époque, nous avions aussi des bâtiments dérogatoires qui avaient fait l'objet de plusieurs avis de contravention par la municipalité, concernant trois bâtiments dont un jugé dangereux, auquel il fallait apporter des correctifs, sous peine d'amendes substantielles. (La municipalité devait finalement inscrire une procédure contre la Ferme Mandala Inc pour l'obliger à rendre les bâtiments conformes). Résultat : même des actionnaires qui n'avaient pas construits de bâtiments ont écopés, la responsabilité conjointe de tous les actionnaires ayant été retenue et démontrée concrètement.
Etrangement, les bâtisseurs actionnaires de ces bâtiments dérogatoires étaient aussi en défaut de paiement de leur part des taxes adressées à la Compagnie et concernant les bâtiments qu'ils avaient construit et dans lesquels ils vivaient à bon compte.
Nous avons alors procédé à la modification des statuts d'incorporation croyant avoir le quorum lors de l'assemblée spéciale des actionnaires convoquée à cette fin, selon la loi des compagnies, afin d'y inclure la valeur des bâtiments en émettant autant d'actions de catégorie B que la valeur établie par l'évaluation municipale.
A l'été 1995, après une mise en demeure, un des actionnaires qui avaient des intérêts cachés décide d'utiliser les services de l'aide juridique pour demander à la Cour Supérieure d'invalider le changement aux statuts. Il l'obtient sous de fausse représentation et c'est le début d'une saga qui arrive tout juste à un dénouement après 8 années de bataille devant les tribunaux. Les actionnaires contrevenants ont utilisés les remises et les contestations pour étirer le conflit.
La situation de status quo qui à résulté de l'imbroglio, a fait que plusieurs actionnaires ont arrêtés de payer des cotisations, malgré les compte de taxe reçus par la Cie.
Les administrateurs ont alors déposé au nom de la Cie une demande à la cour pour recouvrer les sommes dues. Et régulariser la situation légale des bâtiments malgré le refus du moment de morceler les parcelles. Nous demandions le statut de bâtiments superficiaire pour dégager la Cie des responsabilités inhérentes aux bâtiments. Maître Johanne Leroux nous a brillamment représenté dans cette affaire.
La Compagnie a finalement eu gain de cause dans cette affaire et des occupants de bâtiments ont été contraints de payer leur dus. Dès lors, les taxes sur les bâtiments ont été envoyés directement aux occupants.
La dernière procédure en liste, une demande de liquidation s'est transformée après amendement, en un partage du résidu, le fond de terre, en deux parties égales, entre deux groupes d'actionnaires.
Que dire de cette saga? Le respect de ses engagements vis-à -vis le groupe est très important lorsqu'il existe des responsabilités conjointes. Dans notre cas, le comportement de quelques-uns a fait pâtir tout le groupe.
Etrangement, la situation mondiale suit le même parcours. Une minorité qui n'a à coeur que ses intérèts personnels faisant souffrir toute l'humanité.
Est ce que le petit groupe suit comme le grand groupe une même dynamique immuable ?
Il faut y réfléchir selon moi.
Mes recommandations:
Retour en haut
|
